Mention légales
Edition du site Internet
Le site lamalledeveloppement.com (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse http://www.lamalledeveloppement.com est édité par La Malle Développement – 11 avenue Charles Dupuy – 43000 Le Puy-en-Velay – Tél. 04 44 01 01 86.
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Pierre-Yves Le Guen. Contact : 04 44 01 01 86
Hébergeur du site Internet
Le Site est hébergé par GANDI SAS, ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou
non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient
être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits
ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété
intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions
particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque
forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait
pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces
utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux
poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre
utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou
du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés
par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou
indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales